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Marques déposées par Patrick DAVID
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BCPE “ LA NORME ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

BCPE “ LA NORME ”
Patrick DAVID
Léonard DAVID

Numéro de dépôt :
3431953
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
BCPE “ LA NORME ” de Patrick DAVID

Présentation de la marque BCPE “ LA NORME ”

Déposée le 29 mai 2006 par Patrick DAVID et Léonard DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BCPE “ LA NORME ” »

Les déposants sont Patrick DAVID domicilié(e) 12 Place Oméga,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France et Léonard DAVID domicilié(e) 835 Mas St Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Léonard DAVID domicilié(e) 835 Mas St Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 06 07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCPE “ LA NORME ” est expirée depuis le 29 mai 2016.

Patrick DAVID a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Patrick DAVID - 12 Place Oméga,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France

Léonard DAVID - 835 Mas St Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Léonard DAVID - 835 Mas St Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ;

Minerais ; échafaudages métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; perceuses à main électriques ; machine à laver ;

Batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier.